Mentions légales

Éditeur du site

Le site bewaardoc.fr est édité par :

EMIPROD — Entreprise individuelle
Enguerran Mistri
196 rue de Bergues, 59470 Esquelbecq, France
SIRET : 920 346 673 00014
RCS Dunkerque A 920 346 673
E-mail : contact@emiprod.fr

Directeur de la publication : Enguerran Mistri.

Hébergement du site

Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France. Téléphone : 09 70 80 89 11. www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, le logo et la marque Bewaar sont la propriété d'EMIPROD. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite, à l'exception des courtes citations accompagnées d'un lien vers la page d'origine.

Les polices de caractères Archivo, IBM Plex Sans et IBM Plex Mono sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur ce site.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre d'information générale. La réglementation évolue : elles ne remplacent pas l'avis d'un professionnel (expert-comptable, avocat, administration compétente). Les tarifs sont communiqués sur demande ; seul un devis signé engage EMIPROD.

Données de santé

Bewaar ne stocke pas de données de santé et n'est pas un hébergeur de données de santé (HDS). Les documents médicaux concernant des personnes (dossiers médicaux, ordonnances, arrêts de travail…) ne doivent pas y être déposés. Les documents sur les animaux (attestations de crémation, documents vétérinaires) ne sont pas des données de santé au sens du RGPD, qui ne vise que les personnes.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Le traitement des messages envoyés par le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Bewaar s'adresse exclusivement aux professionnels. Les dispositions relatives à la médiation de la consommation ne s'appliquent donc pas.